GĂNĂRALITĂS DU DROIT PĂNAL DE FOND
Le principe de la légalité des délits et des peines
Le principe de non bis in idem
Le principe de responsabilité pénale personnelle
Lâauteur de lâinfraction
Les Ă©lĂ©ments constitutifs dâune infraction
La responsabilité des personnes morales
Les conditions de la responsabilité des personnes morales
Le représentant de la personne morale, Cass. crim., 25 mars 2014
Le cumul de responsabilités
Le principe de territorialité
La compétence personnelle passive
La compétence personnelle active
Les exceptions au principe de territorialité
Fait constitutif sur le territoire français, Cass. crim., 3 nov. 1992
Conflit de la loi dans le temps
Le principe de non-rétroactivité de la loi pénale
Les limites au principe de non-rétroactivité de la loi pénale
Loi interprétative, Cass. crim., 15 nov. 2017
Le principe de la rétroactivité in mitius
Les limites au principe de la rétroactivité in mitius
Le principe dâapplication des lois de procĂ©dure
La compétence juridictionnelle
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L'ĂLĂMENT MATĂRIEL DE L'INFRACTION
LâĂ©lĂ©ment matĂ©riel de lâinfraction
Les infractions simples
Les infractions complexes
Les infractions dâhabitude
Les infractions matérielles
Les infractions formelles
Les infractions par commission
Les infractions par omission
Les infractions obstacles
Les infractions instantanées
Les infractions continues
Les infractions militaires
Les catégories de complicité
Les infractions politiques
La tentative
Les conditions de la tentative
Le commencement dâexĂ©cution
Cass. crim., 25 oct. 1962, Lacour
Le commencement dâexĂ©cution, Cass. crim., 11 juin 1975
Le domaine de la tentative
La répression de la tentative
La complicité
Les conditions de la complicité
La répression de la complicité
Le dol général
Le dol spécial
L'ELEMENT MORAL DE L'INFRACTION
Cass. crim., 13 déc 1956, Laboube
La faute intentionnelle
Les conditions de la faute intentionnelle
LâindiffĂ©rence des mobiles
La faute non intentionnelle
La faute non intentionnelle simple
La faute non intentionnelle qualifiée
LâĂ©lĂ©ment moral, Cons. const., 16 juin 1999.
L'Ă©lĂ©ment moral de lâinfraction
L'IRRESPONSABILITĂ PĂNALE
Les faits justificatifs
Lâordre
Le commandement de lâautoritĂ© lĂ©gitime
Le commandement de lâautoritĂ© lĂ©gitime, Cass. crim., 13 oct. 2004
La légitime défense des personnes
La légitime défense des biens
La présomption de légitime défense
Les personnes irresponsables pénalement
Les conditions dâIP des personnes atteintes de troubles mentaux
La contrainte
La contrainte, Cass. crim., 27 oct 2015
Les conditions dâIP des personnes agissant sous la contrainte
LâĂ©tat de nĂ©cessitĂ©
LâĂ©tat de nĂ©cessitĂ©, Cass. crim., 2 sept. 2004
Lâerreur sur le droit
Lâerreur sur le droit, Cass. crim., 20 janv 2015
Lâerreur de fait
Exceptions Ă l'IP des personnes atteintes de troubles mentaux
LA SANCTION PĂNALE
La peine
Les fonctions de la peine
Les caractĂšres de la peine
La classification des peines
Les catégories de peines
Les peines complémentaires
Les circonstances aggravantes
La pluralitĂ© dâinfractions
Le concours réel, Cass. crim., 25 oct. 2017
La poursuite pénale unique pour différentes infractions
La pluralité des poursuites pénales
Les conditions de la récidive
La prescription de la peine
Le délai de prescription de la peine
Les causes de diminution de peine
Les causes dâexemption de peine
Les conditions dâexemption de peine
La grĂące
Lâamnistie
Les conditions du sursis simple
Le sursis simple
Le sursis probatoire
LâamĂ©nagement de peine
La semi-liberté
Le placement Ă lâextĂ©rieur
La détention à domicile sous surveillance électronique
Le travail d'intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral
La peine alternative
Le fractionnement de la peine
La période de sûreté
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J'adore ces flashcards, car elles permettent de réviser en s'amusant !
Super et un gros plus pour vos images qui facilitent la mémorisation. C'est pourquoi j'ai choisi vos flash card et pas d'autres
Une maniÚre trÚs différentes de réviser et trÚs ludique, ça l'a beaucoup servi lors de mes révisions
Les flashcards en droit pĂ©nal et en droit de la famille sont probablement celles sur lesquelles il y a les meilleures images đ. Bravo pour ce que vous faites, ça change de nos cours !
Hugo C