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Thème 1 : Les différents types de biens et de droits patrimoniaux

• La notion de patrimoine  

• La théorie de l’unicité du patrimoine

• Les atténuations à la théorie de l’unicité du patrimoine

• La notion de biens

• Distinction biens meubles/immeubles

• Les immeubles par nature

• Les immeubles par destination (1/2)

• Les immeubles par destination (2/2)

• Les immeubles par l’objet auxquels ils s’appliquent

• Les meubles par nature

• Les meubles par détermination de la loi

• Les meubles par anticipation 

• Distinction biens corporels/incorporels 

• Distinction biens fongibles/non fongibles 

• Distinction biens consomptibles/non consomptibles

• Distinction biens productifs/ biens frugifères

• Distinction biens publics/privés 

• Distinction biens appropriés/non appropriés 

• Distinction droits réels/personnels

• Distinction droits réels principaux/accessoires

• La notion de fruits 

• La notion de produits



•  

Thème 2 : La propriété

• Le droit de propriété

• Les composantes du droit de propriété : l’usus

• Les composantes du droit de propriété : le fructus  

• Les composantes du droit de propriété : l’abusus 

• Le caractère absolu du droit de propriété

• Le caractère exclusif du droit de propriété

• Le caractère perpétuel du droit de propriété

• La délimitation de la propriété : la propriété horizontale (le bornage)

• La délimitation de la propriété : la propriété horizontale (la clôture)

• La délimitation de la propriété : la propriété verticale

• L’acquisition de la propriété par titre 

• L’acquisition de la propriété par occupation

• Occupation : les conditions du trésor

• Occupation : le régime du trésor

• Occupation : le cas des épaves 

• L’acquisition de la propriété par accession 

• Accession : le cas de la construction sur le terrain d’un tiers

• L’acquisition de la propriété par acquisition mobilière

• L’acquisition de la propriété par prescription acquisitive 

• Les qualités de la possession : articles 2255 + 543 CC

• Les éléments constitutifs de la possession : le corpus

• Les éléments constitutifs de la possession : l’animus 

• Distinction entre possession et détention précaire

• Les effets de la possession



•  

Thème 3 : L’exercice du droit de propriété

• Les limites au droit de propriété : la théorie de l’abus de droit

• Les limites au droit de propriété : le trouble anormal de voisinage

• L’exonération en cas de troubles par une activité agricole persistante

• Les limites au droit de propriété : le droit d’exploiter l’image du bien

• Les limites au droit de propriété : la clause d’inaliénabilité

• Les limites au droit de propriété : le droit de préemption

• Les atteintes au droit de propriété : l’expropriation de fait

• Les atteintes au droit de propriété : le cas de l’empiètement

• Les atteintes au droit de propriété : l’interversion de titre

• La revendication de la propriété mobilière

• La revendication de la propriété immobilière

• La preuve de la propriété mobilière

• La preuve de la propriété immobilière

• Les conflits de preuve



•  

Thème 4 : Les démembrements du droit de propriété 

• L’usufruit

• Le domaine de l’usufruit 

• Les modes de constitution de l’usufruit

• Les conditions de l’usufruit

• Les droits de l’usufruitier 

• Les obligations de l’usufruitier

• La nue-propriété

• Les droits du nu-propriétaire

• Les obligations du nu-propriétaire

• Les effets pour le nu-propriétaire

• L’extinction de l’usufruit

• L’usufruit d’une universalité

• Le quasi-usufruit

• Le droit d’usage et d’habitation (1/2)

• Le droit d’usage et d’habitation (2/2)

• Le droit de superficie

• Le bail emphytéotique

• Les servitudes

• Les conditions des servitudes

• Les caractères de la servitude

• La classification des servitudes

• Les modes d’établissement des servitudes

• La situation du fonds dominant 

• La situation du fonds servant 

• L’extinction des servitudes : article 703 à 710



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Thème 5 : La propriété collective

• La mitoyenneté 

• L’acquisition de la mitoyenneté

• L’extinction de la mitoyenneté

• La preuve de la mitoyenneté 

• Les droits des propriétaires mitoyens

• Les obligations des propriétaires mitoyens 

• La copropriété 

• Le domaine de la copropriété 

• La structure de l’immeuble en copropriété 

• Les droits des copropriétaires 

• L’organisation de la copropriété

• Les organes de la copropriété : l’assemblée générale 

• Les règles de majorité 

• Les organes de la copropriété : le syndic

• Les organes de la copropriété : le conseil syndical 

• L’indivision 

• Les droits des indivisaires

• Le régime de l’indivision conventionnelle

• Le régime de l’indivision légale

• La gestion de l’indivision : les différents types d’actes

Méthode anglo-saxonne de mémorisation ultra-efficace, importée par Pamplemousse en 2020. Avec les Fiches optimisées, on a fait de cette technique révolutionnaire notre spécialité.

Une flashcard, ou carte flash, est une carte favorisant l’apprentissage sur laquelle est inscrite :

• ▶️ une information au recto (une notion, un événement, un auteur) ;
• ▶️ et une information complémentaire au verso (sa définition, sa date ou sa citation ou théorie).

Agrémentée d’images produites par un spécialiste de l’apprentissage pour profiter pleinement de la méthode de l’association mentale, la Flashcard Pamplemousse permet à ton cerveau de profiter de la technique de l’association mentale. Ce qui décuple l’efficacité de la mémorisation des informations.

En général, le nombre de flashcards ne doit pas dépasser 130 flashcards dans la mesure où il s'agit d'une technique de révision qui veut résumer les notions essentielles de la matière.

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