Pamplemousse17 avr.16 MinIntroduction au droit[DISSERTATION] L’interprétation et le juge (Droit civil)Voici un exemple de dissertation en droit civil (introduction générale au droit) sur l'interprétation de la loi et le juge (15/20).
Pamplemousse21 mars19 MinCours, Copies & Notions Juridiques[COURS] Droit objectif et droits subjectifs : définitions et différencesVous recherchez une définition simple et juridique des concepts de droit objectif et droits subjectifs ? Consultez cet article !
Pamplemousse21 mars22 MinIntroduction au droit[COURS] Cour de cassation : définition, rôle, composition et procéduresLa Cour de cassation est la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire français. Missions, composition... Vous saurez tout.
Pamplemousse28 févr.18 MinDroit administratif - Notions[FICHE D’ARRÊT ENRICHIE] Arrêt Nicolo : résumé, problématique, portéeVoici une fiche d'arrêt enrichie sur l'arrêt Nicolo, rendu par le Conseil d'État le 20 octobre 1989. Faits, problématique, portée, résumé...
Pamplemousse14 janv.8 MinDroit administratif - copies[DISSERTATION] Le juge administratif et le droit de l’Union européenneCours et copies > Droit administratif Voici un exemple de dissertation juridique en droit administratif. La dissertation aborde l’impact...
Pamplemousse2 nov. 20235 MinCours, Copies & Notions Juridiques[QUESTIONS DE COURS/QCM] Introduction générale au droitVoici un exemple d'exercice juridique (questions de cours et questions à choix multiples [QCM]) en introduction générale au droit (15,5/20).
Pamplemousse17 août 20234 MinCas pratique[CORRIGÉ DÉTAILLÉ] Cas pratique sur le mode de preuve (Introduction gén. au droit)Voici un corrigé détaillé en Introduction générale au droit, portant sur la charge de la preuve ainsi que les modes de preuve.