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Pamplemousse
8 janv.32 min de lecture
Pyramide de Kelsen et hiérarchie des normes
La pyramide des normes de Hans Kelsen est une notion fondamentale du droit français. Découvrez ce qui compose cette hiérarchie.


Pamplemousse
19 déc. 20247 min de lecture
Qu'est-ce que la doctrine ?
Le terme "doctrine" en droit désigne l'ensemble des écrits, réflexions et analyses produites par des spécialistes du droit.

![[COMMENTAIRE DE TEXTE] Tweet de François Hollande sur le 49.3](https://static.wixstatic.com/media/415bfa_2196c7f39e7c4eb7a8c00e5cbed7275a~mv2.jpg/v1/fill/w_304,h_171,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/415bfa_2196c7f39e7c4eb7a8c00e5cbed7275a~mv2.webp)
Pamplemousse
17 déc. 202420 min de lecture
[COMMENTAIRE DE TEXTE] Tweet de François Hollande sur le 49.3
Voici un exemple de commentaire de texte en droit constitutionnel portant sur l'article 49 alinéa 3 de la Constitution.

![[COMMENTAIRE D’ARRÊT] Cass. 1ʳᵉ civ., 16/04/2015 (Acceptation/offre)](https://static.wixstatic.com/media/415bfa_6e818d91942e48688f86c2e41016ffab~mv2.jpg/v1/fill/w_304,h_171,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/415bfa_6e818d91942e48688f86c2e41016ffab~mv2.webp)
Pamplemousse
16 déc. 202411 min de lecture
[COMMENTAIRE D’ARRÊT] Cass. 1ʳᵉ civ., 16/04/2015 (Acceptation/offre)
Découvrez un exemple de commentaire d'arrêt en droit des obligations sur les exceptions au principe « le silence ne vaut pas acceptation ».

![[DISSERTATION] La constitution, norme fondamentale](https://static.wixstatic.com/media/415bfa_67dd3a8066464c7ea70df8d62a0a9fc0~mv2.jpg/v1/fill/w_304,h_171,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/415bfa_67dd3a8066464c7ea70df8d62a0a9fc0~mv2.webp)
Pamplemousse
4 nov. 20248 min de lecture
[DISSERTATION] La constitution, norme fondamentale
Découvrez un exemple de dissertation en droit constitutionnel sur la constitution, norme fondamentale. Cette copie a eu 15/20.

![[DISSERTATION] La séparation des pouvoirs est-elle toujours un principe constitutionnel ?](https://static.wixstatic.com/media/df85a3_324036f4fce04c1d91f037384587dbec~mv2.jpg/v1/fill/w_304,h_171,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/df85a3_324036f4fce04c1d91f037384587dbec~mv2.webp)
Pamplemousse
18 oct. 202414 min de lecture
[DISSERTATION] La séparation des pouvoirs est-elle toujours un principe constitutionnel ?
Voici une dissertation de droit constitutionnel sur le sujet : la séparation des pouvoirs est-elle toujours un principe constitutionnel ?


Pamplemousse
9 oct. 202410 min de lecture
20 grands arrêts de la jurisprudence civile
Voici les grandes décisions de justice de la Cour de cassation, à connaître.

Pamplemousse
29 sept. 202411 min de lecture
Exemple de corrigé de cas pratique sur la police administrative
Découvrez un exemple de corrigé détaillé d'un cas pratique sur la police administrative, rédigé par une enseignante en droit administratif.
![Arrêt Blanco : résumé, problématique, portée [FICHE D'ARRÊT ENRICHIE]](https://static.wixstatic.com/media/03d090_51f420e0e74942608eca1215dcb3ce6b~mv2.png/v1/fill/w_304,h_171,fp_0.50_0.50,q_95,enc_auto/03d090_51f420e0e74942608eca1215dcb3ce6b~mv2.webp)
Pamplemousse
27 sept. 202412 min de lecture
Arrêt Blanco : résumé, problématique, portée [FICHE D'ARRÊT ENRICHIE]
Voici une fiche d'arrêt enrichie de l'arrêt Blanco, rendu par le Tribunal des conflits le 08 février 1873.

![[MÉTHODOLOGIE] Arrêt de cassation : définition, structure et analyse](https://static.wixstatic.com/media/415bfa_44266f98e1f54534816c86f77d4bb49d~mv2.jpg/v1/fill/w_304,h_171,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/415bfa_44266f98e1f54534816c86f77d4bb49d~mv2.webp)
Pamplemousse
27 sept. 202422 min de lecture
[MÉTHODOLOGIE] Arrêt de cassation : définition, structure et analyse
Vous pourrez comprendre comment lire un arrêt de cassation, reconnaître sa structure et l'analyser, avec ce guide détaillé.


Pamplemousse
6 sept. 20248 min de lecture
Exemple de commentaire d'arrêt en droit des personnes (enfant sans vie)
Voici un exemple de commentaire d'arrêt corrigé en droit des personnes sur la notion d'enfant sans vie.
![[COURS] L’infans conceptus : définition, conditions, effets](https://static.wixstatic.com/media/03d090_3639699ba74349499fc3cd8b8785d261~mv2.png/v1/fill/w_304,h_171,fp_0.50_0.50,q_95,enc_auto/03d090_3639699ba74349499fc3cd8b8785d261~mv2.webp)
Pamplemousse
6 sept. 202410 min de lecture
[COURS] L’infans conceptus : définition, conditions, effets
Définition, conditions, effets et débats doctrinaux, découvrez un article complet qui, on espère, vous permettra d'y voir plus clair !


Pamplemousse
6 sept. 20245 min de lecture
Exemple de cas pratique en droit des personnes (infans conceptus)
Voici un exemple de cas pratique en droit des personnes sur l'infans conceptus et la volonté du défunt. Cette copie a obtenu 15/20.


Pamplemousse
5 sept. 20244 min de lecture
Exemple de cas pratique en droit des personnes (absence, disparation, infans conceptus)
Voici un exemple de cas pratique en droit civil. Absence, disparition, infans conceptus. Découvrez cette copie qui a eu la note de 17/20.

![[COURS] Droit objectif et droits subjectifs : définitions et différences](https://static.wixstatic.com/media/df85a3_0afbf2afe9c246d2b95b251c6ac20447~mv2.jpg/v1/fill/w_304,h_171,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/df85a3_0afbf2afe9c246d2b95b251c6ac20447~mv2.webp)
Pamplemousse
2 sept. 202420 min de lecture
[COURS] Droit objectif et droits subjectifs : définitions et différences
Vous recherchez une définition simple et juridique des concepts de droit objectif et droits subjectifs ? Consultez cet article !


Pamplemousse
30 août 202411 min de lecture
Exemple de commentaire d'arrêt en droit des contrats spéciaux
Découvrez un exemple de commentaire d'arrêt corrigé en droit des contrats spéciaux sur la vente de la chose d'autrui.

Pamplemousse
28 août 202411 min de lecture
Meilleure copie du concours externe de l'INSP (droit public) - Session 2023
Découvrez la meilleure copie du concours de l'INSP session 2023 en droit public sur le service public : de l'intérêt général et des usagers.

Pamplemousse
28 août 20246 min de lecture
Meilleure copie CRFPA (note de synthèse) - Session 2022
Découvrez la meilleure copie de note de synthèse du CRFPA (session 2022) sur la vulnérabilité, qui a obtenu 18/20.


Pamplemousse
27 août 20245 min de lecture
Exemple de cas pratique en responsabilité civile
Cliquez ici pour découvrir gratuitement un cas pratique corrigé en responsabilité civile (lien de causalité, perte de chance, dommage).

![[DISSERTATION] Les rapports du Président et du Premier ministre](https://static.wixstatic.com/media/df85a3_ebe25ba2a5d34a43bfce319e5dabe299~mv2.jpg/v1/fill/w_304,h_171,fp_0.50_0.50,q_90,enc_auto/df85a3_ebe25ba2a5d34a43bfce319e5dabe299~mv2.webp)
Pamplemousse
22 août 202410 min de lecture
[DISSERTATION] Les rapports du Président et du Premier ministre
Voici un exemple de dissertation de droit constitutionnel, elle vous aiguillera sur la méthode de cet exercice.
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