top of page
Bons partiels à certains, bon repos aux autres ! -30% sur les Flashcards (Code FC30) jusqu'à dimanche !
Retrouvez ici les articles de chaque catégorie ⤵️
Rechercher
Pamplemousse
12 juin 202411 min de lecture
[CAS PRATIQUE] La conclusion du contrat de société
Voici un exemple de cas pratique en droit commun des sociétés portant sur l’objet social, les modalités d’apport, la reprise des actes, etc
Pamplemousse
12 juin 202425 min de lecture
[CAS PRATIQUE] Exemple en droit spécial des sociétés (Droit des affaires)
Voici un cas pratique du droit des affaires portant sur le droit spécial des sociétés, qui a obtenu une note de 16/20.
Pamplemousse
12 juin 202410 min de lecture
[COMMENTAIRE D'ARRÊT] Cass, civ. 3, 15/10/2015 (Contrat de société)
Découvrez un exemple de commentaire d'arrêt sur la société en formation, en droit des sociétés (reprise d'actes).
Pamplemousse
12 juin 202412 min de lecture
[COMMENTAIRE D'ARRÊT] Cass. com 10/11/2015 (Contrat de société)
Voici un commentaire d'arrêt de Cass., com., 10 novembre 2015, n°14.18179 portant sur le contrat de société, qui a obtenu une note de 18/20.
Pamplemousse
12 juin 202414 min de lecture
[CAS PRATIQUE] Exemple en droit spécial des sociétés
Voici un cas pratique portant sur le droit spécial des sociétés : l'exclusion d'un associé minoritaire, du conseil d'administration...
bottom of page